Évolution réglementaire concernant l'exposition à la silice cristalline, aux émissions de moteur Diesel ou aux huiles minérales

Si vos salariés sont exposés à la silice cristalline, aux émissions de moteur Diesel ou aux huiles minérales, vous êtes ou allez être concernés par les évolutions de réglementation citées ci-dessous.

En effet, la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes au sens du Code du travail (liste fixée par l’arrêté du 20 octobre 2020) s’est vu ajouter les travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire depuis le 1er janvier 2021, et sera complétée à partir du 1er juillet 2021 par les travaux exposant aux émissions d’échappement de moteur diesel et les travaux entraînant une exposition cutanée à des huiles minérales qui ont été auparavant utilisées dans des moteurs à combustion interne pour lubrifier et refroidir les pièces mobiles du moteur.

Ces 3 agents ne sont donc plus à considérer comme des agents chimiques dangereux mais comme des CMR (cancérogènes, mutagènes, reprotoxiques) et seront concernés par les dispositions réglementaires spécifiques applicables à ces agents.

Enfin, les salariés exposés devront être déclarés en surveillance individuelle renforcée par leur employeur et bénéficier du suivi correspondant.

Pour avoir plus d'informations, n'hésitez pas à télécharger les 2 documents ci-dessous.

A télécharger...
  Mémo - Silice cristalline [.PDF - 3.22 Mo]
  Les émissions de moteur diesel [.PDF - 360.8 Ko]